Configuration des taxes aux États-Unis

Remarque

Ce guide s'adresse aux marchand(e)s qui vendent des produits aux États-Unis. Il vous incombe de vérifier auprès de l'administration fiscale locale ou d'un(e) conseiller(-ère) fiscal(e) que les taux de taxation que vous facturez à vos client(e)s sont exacts, et que vous déclarez et versez vos taxes correctement.

Si vous débutez sur Shopify, sachez qu'avant de commencer à vendre, il vous faut déterminer si vous allez devoir facturer une taxe de vente. Vous devrez peut-être vous inscrire auprès de différentes administrations fiscales. Une fois que cela sera fait, vous pourrez configurer vos taxes dans Shopify, ce qui vous aidera à facturer les bons taux, où que vous vendiez aux États-Unis.

Remarque

Si vous vendez déjà sur Shopify, consultez plutôt la section Application de la nouvelle règle de fiscalité aux États-Unis.

Avant de commencer

Avant d’ajouter des inscriptions fiscales à votre interface administrateur sous Paramètres > Taxes et frais de douane, tenez compte de ce qui suit.

Déterminez si vous devez facturer une taxe de vente

Vous devez déterminer s'il vous faut facturer une taxe de vente. En cas de doute, consultez l'administration fiscale de l'État américain concerné ou un conseiller fiscal.

Pour obtenir un résumé des règles fiscales d'État, voir le Guide des taxes aux États-Unis.

Inscrivez-vous auprès de vos administrations fiscales

Si vous devez facturer une taxe de vente dans une ou plusieurs régions administratives aux États-Unis, vous devez contacter chacun des organismes concernés et vous inscrire auprès de ceux-ci. Le processus varie en fonction de l'emplacement de votre entreprise et de votre lieu de vente, ainsi que des exigences de chaque gouvernement.

Pour obtenir des liens vers diverses agences fiscales aux États-Unis, consultez le Guide des taxes par État.

Gérer les emplacements

Pour vérifier que vos taux de taxation sont corrects, créez un emplacement pour votre entreprise si votre stock est traité à partir d’un emplacement différent de celui que vous avez défini dans votre interface administrateur Shopify sous Paramètres > Informations sur la boutique.

Remarque

Si l'adresse que vous avez configurée dans la section Adresse de votre interface administrateur Shopify dans Paramètres > Informations sur la boutique diffère de celle que vous avez configurée comme emplacement, alors l'adresse de l'emplacement sera utilisée pour déterminer la présence professionnelle taxable (nexus). L'adresse Informations sur la boutique n'est pas utilisée si vous avez créé un emplacement.

Configurer les régions dans lesquelles vous êtes inscrit(e)

Une fois que vous vous êtes inscrit(e) à l’Agence fiscale et que vous avez votre identifiant de taxe de vente, vous pouvez configurer vos taxes.

Étapes :

1. Dans votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et frais de douane.
2. Dans la section Gérer la perception des taxes de vente, cliquez sur États-Unis.
3. Dans la section Régions où vous percevez la taxe, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.
4. Sélectionnez un État ou une région où vous êtes inscrit(e).
5. Sous ID de taxe de vente, saisissez votre identifiant de taxe de vente. Si vous en avez demandé un, mais que vous ne l’avez pas encore, laissez ce champ vide. Vous pourrez le mettre à jour lorsque vous recevrez votre identifiant.

6. Facultatif : si votre entreprise est située dans un État où les lois fiscales relatives à l’expédition varient, vous pouvez choisir de facturer ou non les taxes sur les frais d’expédition.

   1. Cliquez sur Options avancées.
   2. Sous Taxe d’expédition, indiquez si vous souhaitez appliquer la taxe d’expédition.

7. Cliquez sur Percevoir la taxe de vente.

8. Facultatif : pour ajouter d'autres régions et numéros de comptes, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.

Options avancées

Dans certains États, la législation détermine si les expéditions sont imposables. Si vous êtes habilité(e) à percevoir des taxes en Californie, au Colorado, en Floride, en Illinois, en Louisiane, dans le Maine ou au Maryland, vous pouvez choisir l’une des options suivantes :

• Si applicable (par défaut) – la perception (ou pas) de la taxe est déterminée automatiquement. Si l’État ne perçoit pas de taxe sur l’expédition, mais qu’il en perçoit une sur l’expédition et la manutention, la taxe n’est collectée que si les frais de manutention sont ajoutés au coût d’expédition.
• Toujours – La taxe est toujours facturée sur l’expédition.
• Jamais – La taxe n’est jamais facturée sur l’expédition.

Si vous n’êtes pas sûr(e) de facturer des taxes sur l’expédition, laissez cette option au réglage par défaut et consultez les autorités fiscales de l’État ou un professionnel des taxes locales.

Étapes suivantes

Vous pouvez créer des dérogations fiscales pour les produits où les taux d'imposition par défaut ne s'appliquent pas, ou les frais d'expédition pour les États spécifiques.