Gérer vos taxes

Remarque

Ce guide est destiné aux marchands basés dans les pays suivants : États-Unis, Canada, Union européenne, Royaume-Uni, Norvège, Suisse, Australie, Nouvelle-Zélande ou Singapour. Il vous incombe de vérifier auprès de votre administration fiscale locale ou d’un(e) conseiller(-ère) fiscal(e) que les taux de taxation que vous facturez à vos clients sont exacts, et que vous déclarez et reversez vos taxes correctement.

Une fois votre boutique mise à jour de manière à intégrer les fonctionnalités des taxes par inscription, vous pouvez gérer vos paramètres de taxes, notamment vos inscriptions, dérogations et exonérations de clients.

Gérer les régions dans lesquelles vous êtes inscrit(e)

Vous pouvez ajouter, supprimer ou modifier vos enregistrements ou vos numéros de compte à tout moment.

Étapes

1. À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
2. Dans la section Pays/régions, cliquez sur votre région.

3. Dans la section Taxe de vente, effectuez l’une des opérations suivantes :

   • Pour configurer une nouvelle inscription fiscale, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.
   • Pour modifier une inscription fiscale existante, cliquez sur le bouton ... à côté de la région que vous souhaitez modifier.

4. Mettez à jour vos régions et vos numéros de compte.

5. Cliquez sur Percevoir la taxe de vente.

Créer une dérogation fiscale

Parfois, les taux de taxation par défaut ne s'appliquent pas à certains produits. Par exemple, certains types de vêtements pour enfants peuvent être exonérés de taxes ou bénéficier d'un taux de taxation inférieur. Si les taux par défaut ne s'appliquent pas, vous devez créer une dérogation.

Créer la dérogation fiscale d’un produit

La création d'une dérogation pour des produits se fait en deux étapes. Vous créez d'abord une collection qui inclut les produits ayant un taux de taxation différent. Ensuite, vous devez préciser la région où la dérogation s'applique, ainsi que son taux.

Étapes

1. Créez une collection en procédant comme suit :

   1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Produits > Collections.
   2. Cliquez sur Créer une collection puis donnez-lui un nom.
   3. Sous Type de collection, sélectionnez Manuel.
   4. Cliquez sur Enregistrer la collection.

2. Créez la dérogation en procédant comme suit :

   1. À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
   2. Dans la section Pays/régions, cliquez sur le pays ou la région où vous souhaitez créer une dérogation.
   3. Sous Tax overrides (Dérogations fiscales), cliquez sur Add a tax override (Ajouter une dérogation applicable à un produit).
   4. Sélectionnez Produits.
   5. Sélectionnez la collection.
   6. Sélectionnez la région dans laquelle la dérogation de produit s'applique.
   7. Saisissez le taux de taxation de la collection dans cette région.
   8. Cliquez sur Ajouter un remplacement.

Gérer vos calculs de taxes

Vous pouvez gérer certains des paramètres qui déterminent le mode de calcul des taxes sur vos produits. Par exemple, vous pouvez définir si les taxes sont incluses dans vos prix, si vous souhaitez appliquer la TVA sur les produits numériques et s’il convient de taxer les coûts d’expédition. Vous gérez ces paramètres sur la page des paramètres Taxes et frais de douane. Pour en savoir plus, consultez la section Dérogations et exonérations fiscales.

Étapes

1. À partir de l’interface administrateur Shopify, allez à Paramètres > Taxes et droits.
2. Dans la section Décider comment la taxe est facturée, sélectionnez les options applicables.
3. Cliquez sur Save (Enregistrer).

Arrondissement des taxes

Auparavant, les taxes étaient arrondies au niveau des factures en ajoutant les taxes au sous-total des commandes, puis en arrondissant les résultats. Après avoir mis à jour vos paramètres pour utiliser la fonction des taxes de l’UE, les montants des taxes sont arrondis au niveau des rubriques. Dans ce cas, la valeur totale des taxes est calculée en appliquant le taux de taxation à chaque ligne de la commande, en arrondissant le résultat, puis en ajoutant ces sous-totaux pour arriver à la valeur totale de la commande.

Arrondir les taxes au niveau de la rubrique facilite le calcul des différents taux de taxation ainsi que le calcul des taxes pour les commandes qui incluent les produits imposables ou non.

Exemple d'arrondi des taxes au niveau de la facture et au niveau de la rubrique

Supposons qu'un client passe commande de 42 articles différents, chacun au prix de 14,99 € et soumis à une taxe de 18 %. La taxe par rubrique de chaque produit est calculée en multipliant le prix (14,99 €) par le taux d'imposition (0,18), soit un résultat de 2,6982 €.

Auparavant, la taxe de chaque rubrique était additionnée, et le total était arrondi. Dans cet exemple, le total des taxes additionnées était de 113,3244 €, que l'on a arrondi à 113,32 €.

Le montant de la taxe est désormais arrondi au niveau de la rubrique, ce qui signifie qu'il l'est pour chaque produit individuellement. Ainsi, le montant de 2,6982 € de taxe sur la rubrique est arrondi à 2,70 €, que l'on additionne ensuite à la taxe des autres articles pour obtenir le total. Dans cet exemple, le montant total de la taxe est donc de 113,40 €.