Basic Tax

Remarque

Ce guide s’adresse aux marchands qui utilisent les calculs de Basic Tax. Si vous utilisez Shopify Tax, consultez la page Shopify Tax. Si vous configurez manuellement vos paramètres de taxes, consultez la page Taxes manuelles.

Il est de votre responsabilité de consulter les autorités fiscales locales ou un(e) professionnel(le) des questions fiscales pour vérifier que vous facturez à vos clients les taux de taxation corrects, et pour vous assurer de déclarer et de verser vos taxes correctement.

Pour vous assurer que vous facturez le montant de taxe correct, configurez vos paramètres de taxes à la page Taxes et droits de douane de votre interface administrateur Shopify.

Limites de Basic Tax

Les fonctionnalités suivantes ne sont pas disponibles dans Basic Tax :

• Calculs automatiques des taux à l’aide des catégories de produits
• Recommandations automatiques pour la catégorie de produit
• Précision au niveau de l’adresse
• Prise en charge des frais d’État
• Périodes de congé fiscal
• Informations sur l’assujettissement à l’impôt
• Rapports avancés
• Perception de la taxe dans les États sans taxe de vente d’État

Si vous avez besoin de l’une de ces fonctionnalités, consultez le tableau des services fiscaux pour déterminer celui qui répond le mieux à vos besoins.

Avant de configurer Basic Tax

Si vous débutez sur Shopify, vous devez déterminer si vous devez facturer la taxe de vente avant de commencer à vendre. Vous devrez peut-être vous inscrire auprès de plusieurs agences fiscales. Ensuite, vous pourrez configurer vos taxes dans Shopify pour vous assurer de facturer les bons taux.

Avant d’ajouter des inscriptions fiscales dans Paramètres > Taxes et droits de douane dans votre interface administrateur Shopify, examinez les points suivants :

• Vous devez déterminer si vous devez facturer la taxe de vente. En cas de doute, consultez les autorités fiscales ou un(e) professionnel(le) des questions fiscales. Pour obtenir un résumé des règles fiscales des États aux États-Unis, consultez la documentation de référence sur les taxes aux États-Unis.
• Si vous devez facturer la taxe de vente dans une ou plusieurs juridictions américaines, vous devez contacter chaque agence concernée et vous y inscrire. Le processus varie en fonction de l’endroit où votre entreprise est basée et de l’endroit où vous vendez, ainsi que des exigences de chaque gouvernement. Pour obtenir des liens vers différentes agences fiscales américaines, consultez la documentation de référence sur les taxes d’État.
• Si votre stock est traité à partir d’un emplacement différent de l’adresse que vous avez définie dans votre interface administrateur Shopify sous Paramètres > Général, vous devez créer un emplacement pour votre entreprise afin de vous assurer que vos taux de taxes sont corrects. Si l’adresse que vous avez définie dans la section Paramètres > Général > Coordonnées de la boutique de votre interface administrateur Shopify est différente de l’adresse que vous avez définie en tant qu’emplacement, c’est l’adresse de l’emplacement qui est utilisée pour déterminer le nexus, qui est un lien physique ou économique avec une région. L’adresse figurant dans les Coordonnées de la boutique n’est pas utilisée si vous avez créé un emplacement.

Configurer Basic Tax

Une fois que vous vous êtes inscrit(e) auprès des agences fiscales et que vous avez votre identifiant de taxe de vente, vous pouvez configurer vos taxes.

Étapes :

1. Depuis votre interface administrateur Shopify, accédez à Paramètres > Taxes et droits de douane.

2. Dans la section Gérer la perception de la taxe de vente, cliquez sur la région pour laquelle vous souhaitez configurer Basic Tax.

3. Dans la section Régions où vous percevez des taxes, cliquez sur Percevoir la taxe de vente.

4. Sélectionnez l’État ou la région où vous êtes inscrit(e).

5. Dans Identifiant de taxe de vente, saisissez votre identifiant de taxe de vente. Si vous avez fait une demande d’identifiant de taxe de vente, mais que vous ne l’avez pas encore reçu, laissez ce champ vide. Vous pourrez le mettre à jour lorsque vous le recevrez.

6. Facultatif : si votre entreprise est située dans une région où les lois fiscales concernant l’expédition varient, vous pouvez choisir de facturer ou non des taxes sur l’expédition.

   1. Cliquez sur Options avancées.
   2. Sous Taxe sur l’expédition, indiquez si vous souhaitez appliquer la taxe sur l’expédition.

7. Cliquez sur Percevoir la taxe de vente.

8. Facultatif : ajoutez d’autres régions et numéros de compte en cliquant sur Percevoir la taxe de vente.

Certaines régions ont des lois qui déterminent si l’expédition est taxable. Par exemple, si vous êtes inscrit(e) pour facturer des taxes en Californie, au Colorado, en Floride, dans l’Illinois, en Louisiane, dans le Maine ou dans le Maryland, vous pouvez choisir de facturer ou non des taxes sur l’expédition.

Si vous n’êtes pas sûr(e) de devoir facturer des taxes sur l’expédition, laissez cette option sur le paramètre par défaut et consultez les autorités fiscales ou un(e) professionnel(le) local(e) des questions fiscales.

Prochaines étapes

Vous pouvez créer des dérogations fiscales pour les produits auxquels les taux de taxation par défaut ne s’appliquent pas, ou des tarifs d’expédition pour des régions spécifiques.