Fiscalité américaine

Aux États-Unis, la taxe de vente dépend de deux concepts importants : Nexus et les taxes sur la base de l'origine ou de la destination. Dans de nombreux cas, vous pouvez configurer le calcul automatique des taux d'imposition pour traiter les complexités des taxes de vente.

Besoin d'informations sur les formulaires 1099-K, consultez Rapports fiscaux dans la section Shopify Payments.

Concepts des taxes de vente aux États-Unis

Nexus et les taxes de vente

S'il existe un Nexus, ou une connexion, entre votre entreprise et un État, vous devez alors probablement facturer les taxes de vente dans cet État. Traditionnellement, un Nexus se produit lorsque vous avez une présence physique dans un État, comme par exemple une boutique ou un entrepôt. Dans certains États, le Nexus comprend le démarchage, la présence de stocks, ou la prestation de services.

Si vous ne savez pas exactement ou vous avez un Nexus, consultez un expert fiscal.

Taxes sur la base de la destination ou de l'origine

Un autre facteur consiste à savoir si votre État détermine les taxes sur la base de la destination ou sur la base de l'origine :

  • Dans la plupart des États, la taxe de vente est calculée sur la base de la destination, ce qui signifie que vous facturez la taxe de vente au taux imposé dans l'État où votre produit est livré.

  • Dans les États qui imposent une taxe de vente sur la base de l'origine, celle-ci dépend de l'endroit où se trouve le vendeur. Depuis le mois de décembre 2017, seuls les États suivants utilisent la taxe de vente sur la base de l'origine : Arizona, Illinois, Mississippi, Missouri, Nouveau Mexique, Ohio, Pennsylvanie, Tennessee, Texas, Utah et Virginie.

  • La Californie est plus compliquée : les taxes étatiques, de comté, et municipales sont sur la base de l'origine, mais toutes les taxes de district sont sur la base de la destination.

Dans les deux cas, le lieu est déterminé par le code postal à cinq chiffres de l'adresse de votre boutique ou de l'adresse d'expédition du client. Les taux en vigueur pour ce code postal sont ensuite utilisés dans le calcul de la taxe.

Si vous n'êtes pas sûr(e) de savoir comment ces détails peuvent vous toucher, consultez un expert fiscal.

Règles pour les vendeurs à distance

Un vendeur à distance est un vendeur qui ne se trouve pas dans l'État mais y a un Nexus. De nombreux États avec taxes de vente sur la base de l'origine ont mis en place des règles pour les vendeurs à distance. Si vous vendez à distance dans l'un de ces États, vous devez facturer des taxes en fonction de l'adresse de votre client.

Par exemple, vous dirigez une société en ligne qui se trouve dans l'État de New York, mais vous avez également un Nexus en Illinois (un État avec taxes sur la base de l'origine). Cela signifie que vous êtes un vendeur à distance dans l'État de l'Illinois. Quand un client de l'Illinois passe une commande, vous lui facturez les taxes de vente basée sur leur adresse en Illinois.

Exemples de taxes aux États-Unis

Supposons que vous dirigiez votre boutique en ligne depuis Orlando en Floride. Vous n'avez pas de présence ni de Nexus dans un autre État.

  • Si vous vendez un article à une cliente qui se trouve à Miami, également en Floride, alors vous facturez des taxes parce que vous avez un Nexus dans l'État (car c'est là que vous vous trouvez). La Floride est un État où les taxes sont imposées sur la base de la destination, les taux spécifiques sont donc déterminés par le code postal de l'adresse d'expédition du client à Miami.
  • Si vous vendez un article à un client à New York, vous ne facturez aucune taxe à ce client car vous n'avez pas de Nexus dans l'État de New York.

Dans le prochain exemple, supposons que vous dirigez votre boutique en ligne à Pittsburgh en Pennsylvanie. Vous n'avez de Nexus dans aucun autre État.

  • Si vous vendez un article à une cliente qui se trouve à Harrisburg en Pennsylvanie, vous ne facturez pas de taxes parce que vous avez un Nexus dans l'État (car c'est là que vous vous trouvez). La Pennsylvanie est un État dont les taxes sont imposées sur la base de l'origine, les taux spécifiques sont donc déterminés par le code postal de votre adresse à Pittsburgh.
  • Si vous vendez un article à un client à New York, vous ne facturez aucune taxe à ce client car vous n'avez pas de Nexus dans l'État de New York.

Pour ce troisième exemple, supposons que vous dirigiez votre boutique en ligne à San Francisco en Californie. Vous possédez également un centre de distribution à Seattle dans l'État de Washington.

  • Si vous vendez à un client qui se trouve à San Jose en Californie, vous facturez alors les taxes. Vous avez un Nexus dans cet État (car c'est là que vous vous trouvez). Les taxes étatiques, de comté et municipales sont basées sur le code postal de votre boutique, mais les taxes de district sont basées sur le code postal de l'acheteur à San Jose.
  • Si vous vendez à un client qui réside à Olympia dans l'État de Washington, vous facturez alors les taxes parce que vous avez un Nexus dans l'État de Washington (car c'est là que se trouve votre centre de distribution). Les taxes étatiques, de comté et municipales sont basées sur le code postal de votre boutique, mais les taxes de district sont basées sur le code postal de l'acheteur à Olympia.

Configurer le calcul automatique des taxes

Si vous devez facturer des taxes au sein des États-Unis, celles-ci peuvent s'appliquer au comté, à la municipalité et à l'État. Pour traiter toutes ces complexités, vous pouvez utiliser les paramètres de calcul automatique des taxes de Shopify. Ces paramètres comprennent les taux de taxes de vente et d'expédition par défaut qui sont actualisés régulièrement.

Bien que les taux soient actualisés régulièrement, vous devrez peut-être accorder une dérogation dans certains cas.

Pour configurer le calcul automatique des taxes :

  1. Assurez-vous que l'adresse de votre boutique se trouve aux États-Unis et que vous avez une zone d'expédition américaine. Sous Paramètres > Généralités, l'adresse de votre boutique doit être dans l'État où vous êtes réellement basé(e) afin que le Nexus puisse être déterminé correctement.
  1. Sous Taux d'imposition , cliquez sur États-Unis  :

    Cliquer sur États-Unis sous Taux d'imposition

  2. Sous Calcul des taxes , cochez la case Calculer les taxes automatiquement.

  3. Sous Taxes de comté, municipales et d'État , ajoutez une présence physique pour chaque région dans laquelle vous avez un Nexus (tel qu'un bureau, un entrepôt, ou un autre établissement) :

    1. Sous Nom de l'État , sélectionnez un État :
      Sélectionner un État dans le champ Nom de l'État
    2. À côté de l'État, saisissez le code postal de l'établissement :
      Saisissez le code postal
    3. Cliquez sur Ajouter l'État.

    Les taxes applicables s'affichent pour chaque présence physique saisie.

Affichage des taxes étatiques détaillées

Si vous souhaitez afficher les détails sur les taxes d'un État, y compris la politique fiscale et les taux d'imposition sur l'expédition et la manutention, cliquez sur la valeur dans la colonne Taxes de comté, municipales et autres.

La fenêtre Taxes de comté de chaque État affiche une liste des villes, comtés et codes postaux. Elle affiche également les taux d'imposition par défaut et indique si l'expédition et la manutention sont imposables :

Fenêtre Taxes de comté

Supprimer une présence physique

Bien que vous puissiez supprimer des présences physiques, vous devez en conserver au moins une dans l'État indiqué sur l'adresse de votre boutique à la page Paramètres > Généralités.

Aux fins de l'impôt, Shopify suppose que vous avez une présence physique à l'adresse de votre boutique. Si vous retirez cette présence physique de la page Taxes , Shopify la rajoutera.

Pour supprimer une présence physique de la section Taxes de comté, municipales et d'État  :

  1. Sous Taux d'imposition , cliquez sur États-Unis.

  2. Cliquez sur l' icône de la corbeille à côté de la présence que vous voulez supprimer.

    Icône représentant une corbeille

Configurer manuellement les taux d'imposition

Si vous ne souhaitez pas utiliser les paramètres de calcul automatique des taxes de Shopify pour les États-Unis, vous pouvez alors définir manuellement les taux dont vous avez besoin.

Pour traiter les exonérations de taxes sur les produits d'habillement de certains États, consultez les Règles pour les produits d'habillement dans les États de New York, du Massachusetts et du Rhode Island.

Pour configurer manuellement les taux d'imposition :

  1. Assurez-vous que l'adresse de votre boutique se trouve aux États-Unis et que vous avez une zone d'expédition américaine.
  1. Sous Taux d'imposition , cliquez sur États-Unis.

    Cliquer sur États-Unis sous Taux d'imposition

  2. Sous Calcul des taxes , retirez la coche de Calculer les taxes automatiquement.

  3. Sous Taxes de base , indiquez manuellement les taxes pour chaque État et région. Vous pouvez choisir si une taxe régionale est utilisée à la place d'une taxe fédérale, si elle est ajoutée à une taxe fédérale ou si elle est cumulée avec celle-ci.

  4. Cliquez sur Enregistrer.

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